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Réglementation - Réglement Général

  

REGLEMENT GENERAL

TROLLSPORTS TRIAL

 

 

 

Article 1.

                        Le présent règlement de la Section TROLLSPORTS TRIAL est un complément des statuts

de l’ASSOCIATION LYONNAISE TROLLSPORTS (A.L.T.) qui régit les sections sportives du Comité d’Entreprise

de KEOLIS Lyon et complété par un règlement pour chaque activité.

 

                        La Section TROLLSPORTS TRIAL est affiliée à la Fédération Française de Moto et

à la Fédération Française de Cyclisme ainsi qu’à l’Office des Sports de la Ville de LYON.

 

                        Ce règlement est à la disposition de tous les adhérents.

 

 

Article 2.

                        Ce règlement peut être revu et réactualisé après chaque élection du bureau.

                        Il doit être approuvé par le bureau, par le Comité d’Entreprise et par TROLLSPORTS.

 

Article 2 bis

                       Toutes discussions « politiques ou religieuses » sont interdites au sein de la section,

lors des réunions ou des activités (Art.16 A.L.T.).

 

 

Article 3.

                        La Section TROLLSPORTS TRIAL est administrée par un bureau élu à la majorité

des présents lors de l’Assemblée Générale clôturant la durée du mandat.

                        Un vice-président sera un élu du Comité d’Entreprise nommé par A.L.T. (Art.26 A.L.T).

 

                        Composition du bureau :

                        Président

                        Vice-président du C.E

                        Vice-président

                        Secrétaire

                        Trésorier

                        + 3 à 6 membres divers.

 

 

Article 4. Les Elections.

                        Le bureau est élu pour une année civile.

 

A)    les électeurs

                        Est électeur tout membre actif adhérent à la Section TROLLSPORTS TRIAL ayant acquitté

                         la cotisation annuelle TROLLSPORTS (prix établi par le bureau).

                        Un votant par inscrit et présent lors des votes.

                        La délégation des pouvoirs doit être déterminée par la réunion du bureau précédant les élections.

                        Aucune personne extérieure à la Section ne peut voter lors de l’Assemblée Générale.

 

B)    les élus sortants

                        Les élus sortants doivent lors de la réunion préparatoire, annoncer leur intention de renouveler

                        leur mandat ou leur démission.

                        Sans cette formalité ou par leur absence à l’Assemblée Générale, ils seront Démissionnaires d’office.

 

C)    les candidatures

                        Tout adhérent à la Section TROLLSPORTS TRIAL est en droit de déposer sa candidature

                        selon les modalités définies lors de la réunion préparatoire précédant les élections.

                        Aucune personne extérieure à la Société TCL ne peut présenter sa candidature pour les postes de Président,

                        Vice-président et Trésorier.

 

 

Article 5. Le Fonctionnement.

                        Le bureau a pour mission de gérer et d’organiser des sorties, stages, animations, démonstrations, compétitions,  etc.…

                        Toutes les décisions doivent être prises et approuvées par le bureau et consignées

                        par un compte-rendu de réunion.

                        Les tarifs appliqués pour les activités devront également figurer dans les comptes-rendus ainsi que

                        les tarifs préférentiels et les remboursements (frais réels ou forfaitaires) si il y a lieu.

                        Une Assemblée Générale doit obligatoirement se tenir en début d’année afin de présenter le compte-rendu moral

                        et financier aux adhérents. Des réunions mensuelles auront lieu afin de suivre l’évolution des activités en cours.   

 

 

Article 6. Les activités.

                        La Section TROLLSPORTS TRIAL pratique différentes activités relatives au Trial : Vélo, VTT, mini-moto,

                        Moto et Quad qui permettent à ses adhérents d’entretenir des relations d’amitié et de bonne camaraderie.

 

                        La Section organise :

                        . des randonnées et des sorties « détente »

                        . des initiations au Trial Vélo, VTT et moto

                        . des initiations à la mini-moto

                        . des stages de tous niveaux

                        . des activités découlant du cyclisme et de la moto

 

                        Elle organise et participe à divers évènements régionaux : compétitions, démonstrations, animations…

 

Article 6 bis. Les participations.

a)     Toutes participations aux activités sont considérées comme personnelles. Il est donc indispensable

      que chaque participant ait une assurance individuelle couvrant l’activité pratiquée. Il doit être

      en mesure de présenter son attestation à toute demande des dirigeants de la section, du C.E. ou de A.L.T.

b)    Chaque adhérent pratique les activités proposées par la  Section sous son entière responsabilité.

      En cas d’accident il s’engage à n’exercer aucune poursuite contre la Section ou ses dirigeants,

      soit collectivement soit personnellement.

c)     Tout enfant mineur doit être accompagné d’un adulte. En ce qui concerne les adolescents de 16 à 18 ans,

      les parents devront fournir une autorisation écrite afin de décharger la Section en cas d’accident

      ou de comportement répréhensible. Dans ce dernier cas le bureau se réserve le droit de refuser

      toute nouvelle participation de l’adolescent à d’autres activités (cf. Article 10 du présent règlement).

 

 

Article 7. Les adhérents.

                        Tout agent de la SLTC – actif, retraité, ou ses ayants droit- peut adhérer à la Section TROLLSPORTS Trial.

                         Il doit préciser son matricule et donner :

                        . l’identité de son conjoint ou concubin et de ses enfants de moins de 18 ans

                        . pour les enfants de plus de 18 ans à la charge des parents, fournir les justificatifs correspondants.

 

                        Suite à un accord passé entre le CE de la SLTC et Trollsports Trial en 1986, et afin de remercier

                        le Trial club de Chassieu de nous avoir accepté gracieusement pendant 5 ans sur leur terrain,

                        lors de la dissolution de ce dernier par la perte du terrain, il a été décidé que les anciens du Trial Club

                        de Chassieu seraient considérés comme adhérents « agent SLTC » sous l’appellation « parenté TCL » !

 

                        L’adhérent doit remplir une fiche d’inscription et s’acquitter de la cotisation annuelle.

                        Les adhérents extérieurs ne pourront pas prétendre aux tarifs préférentiels appliqués aux agents de la SLTC.

 

 

Article 8.

                        Tout adhérent devra se conformer et respecter la réglementation en vigueur.

                        Tout utilisateur d’un vélo, d’une moto ou d’un quad doit impérativement :

                        . assurer le véhicule et être assuré en responsabilité civile

                        . porter un casque homologué NF que ce soit lors des entraînements ou lors des compétitions

                        . pour les plus jeunes, des protections adaptées seront demandées.

 

                        En ce qui concerne les motos et quads, l’utilisateur devra être titulaire du permis de conduire

                        correspondant à la cylindrée de la machine utilisée (impératif pour les demandes de licences FFM).

 

 

Article 9. L’adhésion.

                        Elle est valable du 1er Janvier au 31 Décembre. La cotisation Trollsports + section Trial, est annuelle

                        (montant défini par le Bureau). Une carte de l’A.L.T. justifiant son adhésion sera délivrée.

                        Le montant de la cotisation est fixé et dû pour l’année même si l’adhésion a lieu en cours d’année.

 

 

Article 10. Démissions et radiations.

                        Tout adhérent démissionnaire ou licencié définitivement par l’Entreprise sera d’office radié de la Section.

                        Pour ceux qui occupent les postes réservés dans le bureau par du personnel TCL.

 

 

Article 11. Les exclusions.

                        Tout manquement à la réglementation (conduite anti sportive, trouble fête …..) peut entraîner des sanctions

                        allant jusqu’à une exclusion de la Section (Art.12 A.L.T).

 

                        Les sanctions peuvent être prononcées :

                        . à l’amiable par le bureau de la Section,

                        . par le bureau de la Section et approuvé par la Commission des Sports du Comité d’entreprise,

                        . par Trollsports, tuteur de la Section, qui étudiera le dossier, convoquera et entendra la ou les personnes

                          concernées afin de délibérer avant de prononcer sa décision.

 

                        Toute demande de sanction devra être étayée par des témoignages.

 

 

 

Article 12. Les extérieurs.

                        Des personnes extérieures à la SLTC pourront participer aux activités aux conditions suivantes :

                        . être invité par un agent SLTC adhérent à la Section. Cet agent sera son responsable.

                        . elles ne pourront prétendre qu’à 1 seule adhésion par personne à la Section

                        . elles ne pourront pas prétendre au tarif appliqué aux agents de la SLTC.

                        Elles pourront toutefois bénéficier des tarifs accordés aux groupes.

 

 

Article 13. Les tarifs.

                        Différents tarifs sont appliqués suivant l’activité proposée.

                        Ils sont définis par le Bureau et consignés dans un compte rendu de réunion.

 

 

Article14. L’encadrement.

                        Il est assuré par des responsables de la Section, à titre bénévole (Art.19 A.L.T.).

                        Des tarifs préférentiels pourront cependant être accordés aux bénévoles en remerciement des services rendus.

                        Cela sera défini par le Bureau (Art.5).

 

               Pour les activités spécifiques (stages, randonnées …) seuls les guides ou accompagnateurs sont aptes à juger

               des capacités des participants qu’ils encadrent. (Ecarter les personnes insuffisamment entraînées ou jugées

               dangereuses par leur comportement irresponsable).

                        Si la technicité de certaines activités dépasse la compétence de l’encadrement, l’emploi de spécialistes

               en la matière sera justifié. La décision sera prise par le Bureau (Art. 5).

 

 

Article 15. Annulation.

                        Toutes les activités sont données à titre indicatif. Elles peuvent être modifiées, remplacées ou annulées

                pour diverses raisons (météo par exemple).

 

 

Article 16. Les ressources financières (Art.5. A.L.T.).

                        . dotation annuelle du Comité d’Entreprise

                        . cotisations

                        . dons de partenaires

                        . produits des fêtes, compétitions ……

 

 

 

 

 

 

 

Lu et approuvé par

 

Le Président de la  Section,                  Le Comité d’Entreprise,            A.L. TROLLSPORTS

 

Date ……………………………               ………………………………                    ……………………..

 

Signature,                                            Signature,                                            Signature ,

 

 

 

 

 

 

Rappel : A.L.T. Association Lyonnaise Trollsports.

 

 

 

 


Date de création : 10/04/2008 • 17:48
Dernière modification : 11/04/2008 • 20:22
Catégorie : Réglementation
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